Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BLONDE A TEURTOUS
SARL Le Boulv'Arts, SARL
Jérôme Bonneau

Numéro de dépôt :
3789597
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA BLONDE A TEURTOUS de Le Boulv\'Arts

Présentation de la marque LA BLONDE A TEURTOUS

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Boulv'Arts et Jérôme Bonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BLONDE A TEURTOUS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Boulv'Arts domicilié(e) 2 Place René Groussard - 79500 - Melle - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Jérôme Bonneau domicilié(e) 0 La Grimaudiere - 79500 - St Léger de la Martinière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Le Boulv'Arts domicilié(e) 2 Place René Groussard - 79500 - Melle - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Le Boulv'Arts a également déposé les autres marques suivantes : La Brasserie Pelboise , LA BLONDE A TEURTOUS BIERE BLONDE ARTISANALE , L ORTIGE BIERE ARTISANALE AMBREE A L ORTIE , Bellusine Bière blanche artisanale , Dame Galène


SARL Le Boulv'Arts, SARL - 2 Place René Groussard - 79500 - Melle - France - SIREN 4

Jérôme Bonneau - 0 La Grimaudiere - 79500 - St Léger de la Martinière - France


SARL Le Boulv'Arts - 2 Place René Groussard - 79500 - Melle - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552161 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.